Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMERICAN COLA LIGHT
Compagnie Française de Boissons Gazeuses (CFBG) S.A

Numéro de dépôt :
96616781
Date de dépôt :
20/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2006

Présentation de la marque AMERICAN COLA LIGHT

Déposée le 20 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Française de Boissons Gazeuses (CFBG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMERICAN COLA LIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Française de Boissons Gazeuses (CFBG domicilié(e) 872 Route Nationale BP 68, 69730 GENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 006 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAUGY VINCENT - France.

La marque AMERICAN COLA LIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERICAN COLA LIGHT est expirée depuis le 20 mars 2006.

Compagnie Française de Boissons Gazeuses (CFBG a également déposé les autres marques suivantes : WORLD SELECTION AMERICAN COLA FROM U.S.A.


Compagnie Française de Boissons Gazeuses (CFBG) S.A - 872 Route Nationale BP 68, 69730 GENAY - France - SIREN 622006450


DAUGY VINCENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Inscription le 8 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207375 - Publication au BOPI 1996-10-08

Inscription le 15 décembre 1999 - Changement de dénomination n°291976 - Publication au BOPI 1999-12-15

Inscription le 24 septembre 1997 - Concession de licence n°243249 - Publication au BOPI 1997-09-24

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Boissons gazeuses allégées (non alcooliques)